Direction de l’information legale et administrative

Face a Notre 5 e vague et au fort rebond de l’epidemie et dans le but de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national pour garantir l’equilibre et la securite des salaries en entreprise est le document de reference. Notre protocole sanitaire en entreprise a ete actualise le 25 janvier 2022 via le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation concernant le passe vaccinal. L’application du passe vaccinal Afin de des personnels travaillant dans certains agences recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts paraissent les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant garantir l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut enfile a jour le 21 janvier 2022 Afin de integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 journees minimum par semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Cela fut de nouveau enfile a jour le 25 janvier 2022 pour prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion d’la crise sanitaire qui transforme le passe sanitaire en passe vaccinal. Mes principales evolutions de votre nouvelle version portent concernant l’application du marche vaccinal Afin de les personnels intervenant dans certains agences recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal indispensable pour Quelques personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal est obligatoire Afin de nos personnes qui travaillent dans les lieux, etablissements, services ou evenements ou celui-ci est exige pour les representants et des usagers.

Pour en connaitre plus i  propos des professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels professionnels doivent presenter leur marche vaccinal de le 24 janvier 2022 ?

A savoir : Notre loi du 5 aout 2021 relative a Notre gestion en crise sanitaire a instaure l’obligation du passe sanitaire pour les individus qui travaillent dans certains lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion une pi?te sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le marche sanitaire en passe vaccinal, nos experts travaillant dans les lieux et services ou le marche vaccinal reste exige seront donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

La nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non d’un schema vaccinal complet.

Le protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• presente des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• est cas contact de la personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose jamais d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a gui?re contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, si le salarie cas contact a risque dispose d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est nullement immunodeprime, il doit appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est gui?re oblige de rester chez lui et de s’isoler.

Ces explications ressortent des regles generales d’isolement a respecter Afin de toute personne qui a ete en contact avec une personne positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail obligatoire

J’ai version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail indispensable, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Au contexte de reprise epidemique, le teletravail permettra de reduire les interactions sociales au sein des locaux professionnels et en transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, pour les postes qui le permettent, le teletravail est obligatoire a raison de 3 heures au minimum avec semaine. Si l’organisation du travail et la situation des salaries le permettent, ce nombre pourra etre porte a 4 semaines par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est seulement recommande.

Les autres dispositions de ce protocole, qui portent concernant le port du masque, la distanciation physique et Notre prevention des contaminations par l’aeration et J’ai desinfection n’ont nullement ete modifiees par rapport a la version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque est systematique dans les entreprises dans tous les lieux collectifs clos. Lorsque diverses gens occupent votre travail, il devra etre continuellement porte. Il devra s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque dit de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque devra etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre des individus, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, d’une ventilation, de l’aeration des locaux, d’la mise en ?uvre d’une politique de prevention ainsi que la gestion des flux d’individus.

La distance physique entre 2 personnes est portee a 2 metres Quand le masque ne est en mesure de etre porte, en restauration collective ainsi que en espaces exterieurs (espaces fumeurs au sein des cours pourquoi pas).

L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de le activation pendant nos horaires de travail.

A avouer : Mes reunions en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees au strict respect des gestes barrieres ainsi que la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

Notre version mise a jour du protocole met l’accent concernant l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Il semble utile d’aerer les locaux par une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) en permanence si les conditions le permettront et au minimum 10 mn chacune des heures. A defaut, l’aeration devra etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a la reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques d’une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Si le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, nos chatstep firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de gens admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen de la aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.